Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite
/
OPALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPALINE
L. CLAUSE Société anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1190626
Date de dépôt :
22/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque OPALINE

Déposée le 22 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque OPALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OPALINE est expirée depuis le 22 décembre 1991.

L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite a également déposé les autres marques suivantes : ELIMOTTE , ELIGRAINE , ELICHAMP , ELISEM , AQUARELITE , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE Société anonyme pour la Culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Inscription - Changement de dénomination n°46136 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42155 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36168 - Publication au BOPI

Roses et rosiers.